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Catégorie :Décret, arrêtés

Note de gestion du 9 juillet 2024

Posted on 16 juillet 2024Updated on 16 juillet 2024by SNPTRI-CGTCategories:Décret, arrêtés, Fonction Publique

Note de gestion du 9 juillet 2024relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnelsd’exploitation des travaux publics de l’État affectés aux MTECT

Statut PETPE Modifié

Posted on 11 janvier 2024Updated on 11 janvier 2024by SNPTRI-CGTCategories:Actions, Décret, arrêtés, Etat, Fonction Publique, Statuts, VNF, Voies Navigables, Voies Navigables

Malgré l’opposition féroce depuis plus d’un an du SNPTRI CGT envers le projet de réforme statutaire des PETPE, malgré deux mobilisations avec les agents lors de Comité Technique Ministériel, nous …
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 CIRCULAIRE DU SNPTRI SUR L’EXPOSITION AUX PESTICIDES 

Posted on 15 avril 2024Updated on 9 juillet 2024by SNPTRI-CGTCategories:Actions, Circulaire, Décret, arrêtés, Hygiène et sécurité, Instances consultatives

Exposition aux pesticides (« produits phytosanitaires ») dans le cadre professionnel :Après la reconnaissance de la maladie de Parkinson en maladie professionnelle, lecancer de la prostate.

Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle Contraignantes aux CMR

Posted on 15 avril 2024Updated on 9 juillet 2024by SNPTRI-CGTCategories:Décret, arrêtés, Etat, Fonction Publique, Hygiène et sécurité, Instances consultatives

Décret 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes …
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Arrêté du 08 novembre 2023 attribution de l’indemnité temporaire de mobilité

Posted on 21 novembre 2023Updated on 12 janvier 2024by SNPTRI-CGTCategories:Décret, arrêtés, Etat, Fonction Publique

PTETE, PSR et Prime Pouvoir d’Achat FTP

Posted on 2 novembre 2023Updated on 12 janvier 2024by SNPTRI-CGTCategories:Catégoriel, Catégoriel, Décret, arrêtés, Etat, Fonction Publique, Territoriale

Hier 1er novembre, sont parus au journal officiel les textes concernant la revalorisation de la PTETE pour VNF et MTECT, ainsi que la modification des montants de la PSR et …
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