Projet : PROTOCOLE D’ACCORD 2023 RELATIF À LA PTETE ET A LA PME AU SEIN DES VNF
Le protocole PTETE-PME du 19 juillet 2021 s’attachait à traduire, sur les vecteurs indemnitaires propres aux personnels d’exploitation des travaux …
Catégorie : Etat
DANGER DES CORRIDORS DE SÉCURITÉ
Courrier envoyé le 24 juillet 2023 au Ministre des transports Clément BEAUNE concernant le danger des corridors de sécurité déployés …
Grilles de rémunérations 2023 – Catégorie C
FONCTION PUBLIQUE ETAT ET TERRITORIALE 2023CATÉGORIE CPoint d’indice majoré (I.N.M.) : 4,92278 Textes de référence Grilles à compter du 1er Juillet …
Grilles de rémunérations 2023 – Catégorie B
FONCTION PUBLIQUE ETAT ET TERRITORIALE 2023CATÉGORIE BPoint d’indice majoré (I.N.M.) : 4,92278 Textes de référence : Grilles au 1er juillet 2023
Grilles de rémunérations 2023 – Catégorie A
FONCTION PUBLIQUE ETAT ET TERRITORIALE 2023CATÉGORIE APoint d’indice majoré (I.N.M.) : 4,92278 Grilles au 1er Juillet 2023
Décret n°91-393 du 25 avril 1991 portant dispositions statutaires applicables au corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat
Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 octobre 2021 NOR : EQUP9100373D
Autorisations absence membres des formations spécialisées. Arrêté – N° 141 du 19 juin 2022
Arrêté du 15 juin 2022 fixant le contingent annuel d’autorisations d’absence des membres des formations spécialisées en matière de santé, …
Heures supplémentaires 2023 (IHTS)
Grilles au 1er mai 2023
Mise en place des instances
Messieurs les Ministres,Le SNPTRI-CGT vous alerte sur la situation actuelle qui relève de l’empêchement au fonctionnement des instances.En effet, alors …
Le statut des Personnels d’Exploitation des Travaux Publics de l’Etat en danger !
Le SNPTRI avait déjà alerté les agents par diverses informations, tracts, circulaires, pétitions, courriers aux Ministres, au directeur de VNF …
Les droits syndicaux
Maintien dans l’emploi Droits syndicaux dans l’exercice l’activité syndicale
DÉCISION MTECT TRANSFERTS OU MAD RÉSEAUX ROUTIERS DU RRN
Décision du MTECT transférant ou mettant à disposition les réseaux routiers du RRN aux collectivités territoriales.